Manifestations: journées d'études, colloques et séminaires

Manifestations futures

^{17 novembre}²⁰⁰⁸	Conférence: La lutte contre le trafic illicite des biens culturels et Internet" Programme et bulletin d'inscription (22Ko, )
^{6 février 2009}	Colloque International : "L'entraide judiciaire internationale dans le domaine des biens culturels" Le programme ainsi que le formulaire d'inscription seront disponibles prochainement

Manifestations passées

^{9 avril 2008}	Colloque:"Les contrats dans le domaine artistique" Compte-rendu (53.4Ko, )
^{2 mars 2007}	Collections des musées aspects juridiques et pratiques Museum collections Legal and practical issues Programme (182.5Ko, )
^{13 septembre 2006}	Société de lecture, Grand rue 11 – 1204 Genève dès 17h15 Présentation de l’ouvrage Commentaire de la loi fédérale sur le transfert des biens culturels
^{17 mars 2006}	L'expertise et l'authentification des œuvres d'art: Université de Genève (Uni Mail) L’expertise et l’authentification des œuvres d’art prennent une importance grandissante pour les acteurs du marché de l’art, qu’ils soient artistes, marchands, collectionneurs, assureurs ou musées. Afin de faire le point sur cette question, le Centre du droit de l’art, conjointement avec la Faculté de droit de l’Université de Genève, organise la journée d’étude du 17 mars 2006. D’éminents praticiens et spécialistes en la matière, suisses ou étrangers, viendront ainsi partager leur expérience et exposer leurs opinions. Ce colloque s’adresse aussi bien aux avocats, notaires et juristes qu’à l’ensemble des participants du marché de l’art, directement confrontés au phénomène de l’expertise. Compte-rendu (497.5Ko, )
^{17 juin 2005}	Seminar on Due Diligence in Art Transactions New Developments Art Basel 2005 Art Lobby, Hall 1.0 of Messe Basel June 17, 2005, 13:00
^{28 juin 2005}	La nouvelle loi suisse sur le transfert international des biens culturels Aspects pratiques de sa mise en œuvre 28 juin 2005, dès 8h30, Université de Genève (Uni Mail, salle MS 160), boulevard du Pont d’Arve 4 Organisé par le Centre du droit de l’art de Genève avec la participation de Sotheby’s, Genève Programme (242Ko, )
^{8 octobre 2004}	Criminalité et blanchiment en matière d'art. Organisé conjointement par le Centre du droit de l'art et la Faculté de Droit de l'Université de Genève.
^{7 juin 2004}	Les ports francs et le commerce de l'art
^{5-6 février 2004}	Not for sale - A Swiss-British Conference on the traffic in artefacts from Irak, Afghanistan y beyond, organisé conjointement avec le British Council à Genève
^{27-28 novembre 2003}	"Liberté de l'art et indépendance de l'artiste", Lausanne 27-28 novembre 2003 organisé par le Centre du droit de l'art et l'Institut suisse de droit comparé.
^{28 octobre 2003}	A Zürich, le Centre organise avec l'Institut européen de l'Université de Zurich et le Forum Suisse pour le Droit de la Communication un colloque qui aura pour thème "l'art comme objet d'investissement" ("Kunst als Investitionsobjekt").
^{23 mai 2003}	A la Haye, la Cour Permanente d'Arbitrage organise un séminaire de droit international sur "Resolution of cultural Property Disputes" auquel le Centre participe activement. Toutes les informations concernant ce séminaire se trouvent sur le site: www.pca-cpa.org
^{22 novembre 2002}	The UNESCO 1970 Convention - Its Implementation (co-organisé avec The Institute of Art and Law, London)
^{2 octobre 2002}	Faux, copies et contrefaçons
^{22 mai 2002}	La Suisse face aux trafics illicites des biens culturels.
^{14 novembre 2001}	La gestion collective des droits d'auteurs: liberté ou contrainte?
^{13 juin 2001}	Trust, fondation et patrimoine artistique
^{10 novembre 2000}	La revendication des œuvres d'art spoliées
^{14 juin 2000}	Patrimoine artistique et successions
^{8 octobre 1999}	Les expositions internationales d'art – prêts, assurances et questions de droit d'auteur
^{17 octobre 1999}	Les modes de résolution des litiges en matière d'art
^{26 septembre 1996}	L'encouragement au mécénat en matière culturelle – Aspects économiques et fiscaux
^{2 octobre 1995}	La Convention d'Unidroit sur les biens culturels volés ou illicitement exportés
^{6 avril 1995}	La dation des œuvres d'art en paiement d'impôts - Aspects juridiques et pratiques
^{9 mars 1995}	Update on New International Regulations Affecting the Art Trade
^{17 octobre 1994}	La restauration des objets d'art – Aspects juridiques et éthique
^{15 avril 1994}	La réglementation suisse de l'importation et de l'exportation des biens culturels
^{10 mars 1994}	New European Law Affecting the Art Trade: A Special VAT Regime and Rules Restricting The Free Circulation of Works of Art
^{27 mars 1993}	Les objets d'art dans le marché unique européen
^{14 septembre 1992}	La libre circulation des collections d'objets d'art
^{7 octobre 1991}	L'expertise dans la vente d'objets d'art

Université de Genève

Centre du droit de l'art

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