2006-1991

Liste des évènements de 2006 à 1991

13 septembre 2006

Société de lecture, Grand rue 11 – 1204 Genève dès 17h15
Présentation de l’ouvrage Commentaire de la loi fédérale sur le transfert des biens culturels

17 mars 2006

L'expertise et l'authentification des œuvres d'art:

Université de Genève (Uni Mail)

L’expertise et l’authentification des œuvres d’art prennent une importance grandissante pour les acteurs du marché de l’art, qu’ils soient artistes, marchands, collectionneurs, assureurs ou musées. Afin de faire le point sur cette question, le Centre du droit de l’art, conjointement avec la Faculté de droit de l’Université de Genève, organise la journée d’étude du 17 mars 2006. D’éminents praticiens et spécialistes en la matière, suisses ou étrangers, viendront ainsi partager leur expérience et exposer leurs opinions.
Ce colloque s’adresse aussi bien aux avocats, notaires et juristes qu’à l’ensemble des participants du marché de l’art, directement confrontés au phénomène de l’expertise.

17 juin 2005

Seminar on Due Diligence in Art Transactions New Developments

Art Basel 2005 Art Lobby, Hall 1.0 of Messe Basel
June 17, 2005, 13:00

28 juin 2005

La nouvelle loi suisse sur le transfert international des biens culturels
Aspects pratiques de sa mise en œuvre

28 juin 2005, dès 8h30, Université de Genève (Uni Mail, salle MS 160), boulevard du Pont d’Arve 4
Organisé par le Centre du droit de l’art de Genève avec la participation de Sotheby’s, Genève

8 octobre 2004

Criminalité et blanchiment en matière d'art.

Organisé conjointement par le Centre du droit de l'art et la Faculté de Droit de l'Université de Genève.

7 juin 2004

Les ports francs et le commerce de l'art

5-6 février 2004

Not for sale - A Swiss-British Conference on the traffic in artefacts from Irak, Afghanistan y beyond,
organisé conjointement avec le British Council à Genève

27-28 novembre 2003

"Liberté de l'art et indépendance de l'artiste", Lausanne 27-28 novembre 2003
organisé par le Centre du droit de l'art et l'Institut suisse de droit comparé.

28 octobre 2003

A Zürich, le Centre organise avec l'Institut européen de l'Université de Zurich et le Forum Suisse pour le Droit de la Communication un colloque qui aura pour thème "l'art comme objet d'investissement" ("Kunst als Investitionsobjekt").

23 mai 2003

A la Haye, la Cour Permanente d'Arbitrage organise un séminaire de droit international sur "Resolution of cultural Property Disputes" auquel le Centre participe activement.
Toutes les informations concernant ce séminaire se trouvent sur le site: www.pca-cpa.org

22 novembre 2002

The UNESCO 1970 Convention - Its Implementation (co-organisé avec The Institute of Art and Law, London)

2 octobre 2002

Faux, copies et contrefaçons

22 mai 2002

La Suisse face aux trafics illicites des biens culturels.

14 novembre 2001

La gestion collective des droits d'auteurs: liberté ou contrainte?

13 juin 2001

Trust, fondation et patrimoine artistique

10 novembre 2000

La revendication des œuvres d'art spoliées

14 juin 2000

Patrimoine artistique et successions

8 octobre 1999

Les expositions internationales d'art – prêts, assurances et questions de droit d'auteur

17 octobre 1999

Les modes de résolution des litiges en matière d'art

26 septembre 1996

L'encouragement au mécénat en matière culturelle – Aspects économiques et fiscaux

2 octobre 1995

La Convention d'Unidroit sur les biens culturels volés ou illicitement exportés

6 avril 1995

La dation des œuvres d'art en paiement d'impôts - Aspects juridiques et pratiques

9 mars 1995

Update on New International Regulations Affecting the Art Trade

17 octobre 1994

La restauration des objets d'art – Aspects juridiques et éthique

15 avril 1994

La réglementation suisse de l'importation et de l'exportation des biens culturels

10 mars 1994

New European Law Affecting the Art Trade: A Special VAT Regime and Rules Restricting The Free Circulation of Works of Art

27 mars 1993

Les objets d'art dans le marché unique européen

14 septembre 1992

La libre circulation des collections d'objets d'art

7 octobre 1991

L'expertise dans la vente d'objets d'art

18 octobre 2010

Evènements passés

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22 novembre 2017: L’œuvre d’art en mouvement
26 janvier 2017: Building an art market for the future: Guidelines for Countering Money Laundering and Terrorist Financing Threats
24-25 juin 2016: Second All Art and Cultural Heritage Law Conference
13 novembre 2015: L’art & le blanchiment d’argent
21 mai 2015: The Role of Artists Foundations in the Art Market
12-13 mars 2015: Cloud Collections. Aspects juridiques, scientifiques et techniques de la numérisation de l’art
26 janvier 2015: Cycles de conférences Art Finance and Law
26 novembre 2014: Art Finance and Law Conference Series
Une formation inédite en droit du patrimoine archéologique
12 septembre 2014: Formation sur « Le droit et les musées »
12 juin 2014: Conférence de clôture du cycle « Le patrimoine culturel de l’humanité: un outil pour la paix »
27 mai 2014: 4ème conférence du cycle « Le patrimoine culturel de l’humanité: un outil pour la paix »
First All Art and Cultural Heritage Law Conference: Programme et inscription
22 mai 2014: "L’affaire Gurlitt: La découverte d’une collection d’oeuvres spoliées et ses conséquences"
5 mai 2014: 3ème conférence du cycle « Le patrimoine culturel de l’humanité: un outil pour la paix »
10 avril 2014: Conférence "Le destin des marbres du Parthénon: questions déontologiques et juridiques"
16 avril 2014: 2ème conférence du cycle « Le patrimoine culturel de l’humanité: un outil pour la paix »
4 mars 2014: Conférence d’ouverture du cycle « Le patrimoine culturel de l’humanité: un outil pour la paix »
Les collections d’art à travers les générations - colloque international du 17 octobre 2013.
Nouvelle chaire en droit international de la protection des biens culturels
Geneva Summer School 2013: Cultural Heritage Law: Past, Present and Future
25 janvier 2013: Colloque "L’art du prix ou comment apprécier l’inestimable"
Inauguration de la Chaire UNESCO en droit international des biens culturels
5 juin 2012: Conférence "Restauration des objets d'art et biens culturels"
11 novembre 2011: Colloque "Les litiges en droit des biens culturels: résolution judiciaire et alternative des différends internationaux"
Journée d'étude du 23 juin 2011
Le compte-rendu de la journée du 9 novembre est disponible
Journée d'étude du 9 novembre 2010
20 octobre 2010: Conférence "Le risque du faux"
13 octobre 2010: Conférence "Vol et spoliation des oeuvres d’art"
6 octobre 2010: Conférence "Vol et spoliation des oeuvres d’art"
29 septembre 2010: Conférence "Amateurs, collectionneurs ou marchands d’art ? un jeu de rôle fiscal"
Colloque du 2 juin 2010
Colloque du 4 novembre 2009
Colloque international du 6 février 2009
Conférence du 17 novembre 2008
Colloque du 9 avril 2008: Les contrats dans le domaine artistique
1er et 2 mars 2007: Colloque international "Collections des musées aspects juridiques et pratiques / Museum collections Legal and practical issues"
2006-1991
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