Titre objectifs

L’étonnante expansion du marché de l’art, conjuguée à une promotion accrue de la culture, depuis les trente dernières années – en raison notamment de l’augmentation des échanges internationaux en matière d’art et de biens culturels – ont fait surgir un nombre croissant de questions juridiques qui explique la création d’une institution dédiée à l’étude du droit de l’art.

Les questions juridiques relatives au domaine de l’art et de la culture, de par leurs spécificités, peuvent être considérées de plus en plus comme une branche du droit à part entière. Ce domaine couvre tous les aspects juridiques en lien avec la création, l’exposition, la reproduction, la vente, le transfert des œuvres d’art comme des biens culturels. Qui plus est, le droit de l’art recoupe des champs juridiques aussi variés que le droit international (public et privé), les droits réels, les droits d’auteur, le droit des assurances, le droit douanier ou encore le droit fiscal.

Le but du Centre du droit de l’art est de promouvoir et de coordonner des recherches et des travaux sur des questions actuelles du droit de l’art selon une approche interdisciplinaire qui inclut des personnes du monde du droit et du monde de l’art. Le Centre est ainsi à même de diffuser au mieux ses compétences et ses informations directement auprès du public comme auprès des entités spécifiquement intéressées (par exemple les artistes, les collectionneurs, les maisons de vente aux enchères, les marchands d’art, les musées, etc.). De plus, le Centre est souvent sollicité par des entités publiques ou privées pour rendre des avis de droit.

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