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présentation centre

Le Centre universitaire du droit de l’art a pour activités l’enseignement et la recherche en matière de droit de l’art et des biens culturels.

Les activités du Centre eurent tout d’abord lieu sous l’égide de la Fondation pour le droit de l’art, créée en 1991. Depuis le l’été 2009 le Centre est pleinement intégré à la Faculté de droit de l’Université de Genève, tout en continuant de bénéficier du soutien de la Fondation.

Les activités d’enseignement du Centre sont destinées en priorité aux étudiants de bachelor et de master en droit de l’Université de Genève. Un enseignement de base (« Droit de l’art et des biens culturels : aspects suisses, comparatifs et internationaux ») est dispensé chaque année. Des séminaires avancés sont également organisés : c’est ainsi qu’en 2005 et 2007 des séminaires de master ont eu lieu sur le thème de la lutte contre le trafic illicite des biens culturels. Le Centre collabore également à des enseignements destinés aux historiens de l’art.

Quant aux activités de recherche elles se manifestent par l’organisation de Colloques pluridisciplinaires et internationaux (deux par année), par des publications (Série des Etudes en droit de l’art avec 20 ouvrages parus), par la direction de thèses de doctorat (4 en cours à l’heure actuelle) et la participation à des programmes de recherches. L’on citera plus particulièrement deux programmes :

  • Groupe de recherche international droit du patrimoine culturel et droit de l’art (GDRI 139 de 2006, renouvelé en 2010) avec élaboration d’un dictionnaire comparé du droit du patrimoine culturel (à paraître courant 2010);
  • Programme de recherche du Fonds national suisse de la recherche scientifique sur « Les modes alternatifs de résolution de litiges en matière de biens culturels » (N° 100015_ 130144 ; 2010-2012).

Le Centre et sa direction sont amenés à jouer le rôle de consultant dans différentes enceintes suisses (Office fédéral de la Culture, Administrations culturelles et musées cantonaux, Commission suisse de l’UNESCO, etc.) et internationales (UNESCO, Unidroit, ICCROM) à l’occasion de projets spécifiques (Comités d’experts de l’UNESCO, Conférence diplomatique ayant amené à l’adoption de la Convention d’Unidroit de 1995 sur les biens culturels volés ou illicitement exportés, etc.).