Publications et interventions des collaborateurs du Centre | Etudes en droit de l'art

Publications et interventions des collaborateurs du Centre

Anne Laure Bandle

• Intervention à la conference "Art, Cultural Heritage and the Market: Ethical and Legal Issues," organisée conjointement par l'Université de Maastricht et le Sotheby's Institute of Art, Maastricht, 15 - 16 Mars 2012. Lien vers le programme de la conférence.
  
  
• Anne Laure Bandle, "'Legal Questions of Art Auctions' (Rechtsfragen der Kunstauktion) : Seminar held by the Europe Institute, University of Zurich and the Center of Art and Law, Zurich, 13 April 2011," in : International Journal of Cultural Property Vol. 18 No. 4 (2011), pp. 449 - 451. Lien vers l'article.
  
  
• Bandle Anne Laure et Theurich Sarah, « Alternative Dispute Resolution and Art-Law – A New Research Project of the Geneva Art-Law Centre », in : Journal of International Commercial Law and Technology, Vol.6, No. 1 (2011), pp. 28 - 41.
  
  Voir le document (141 Ko, )
  
  
• Intervention à la “5th Legal, Security and Privacy Issues Conference (LSPI), 4th International Law and Trade Conference (ILTC) and 1st International Private Law Conference (IPLC)” à Barcelone, Espagne, du 2-5 novembre 2010, au sujet de la publication intitulée “Alternative Dispute Resolution and Art-Law – A New Research Project of the Geneva Art-Law Centre” (ci-dessus). http://www.lspi.net.

Marie Boillat

• Becker Joelle et Boillat Marie, « La responsabilité du restaurateur en droit privé », in : Points forts pour les collectionneurs d'art, Cahier d'AXA Art Assurance SA 2009, p. 35 ss.
  
  
• Renold Marc-André, Boillat Marie, Contel Raphael, « Fiches juridiques suisses » du dictionnaire Droit du patrimoine culturel (droit allemand, anglais, espagnol, français, italien, suisse), sous la direction de Cornu Marie et Fromageau Jérôme, Centre de recherche sur le droit du patrimoine culturel et naturel, CNRS, Faculté Jean Monnet, en cours de publication : http://www.cecoji.cnrs.fr/article.php3?id_article=102.
  
  
• Intervention au Internationales Seminar Kunst und Recht à Bâle sur « La coopération judiciaire internationale en matière pénale et le trafic illicite de biens culturels », compte rendu du séminaire dans KUR (3/4 2007), p. 92, et, International Journal of Cultural Property (2008) 15, p. 413 à 415, Cambridge University Press.

Alessandro Chechi

• Intervention au séminaire "Protecting the sacred places of the Mediterranean: A contribution to intercultural dialogue", organisé par la Commission Européenne et l’Ordre de Malte, Brussels, 6 mars 2012 sur "Safeguarding Cyprus' Sacred Heritage".
  
  
• Intervention à la Socio-Legal Studies Association (SLSA) Conférence, Leicester, 3-5 avril 2012 sur "Reflections on the establishment of an international court for the settlement of cultural heritage disputes".
  
  
• Chechi Alessandro, “Beyond Protection: Cooperation as a Tool to Cope with Unresolved Cultural Heritage Issues in Post-Conflict Cyprus”, Cultural Heritage and Arts Review – American Society of International Law, 2011, Vol. 2, Issue I, p. 22.
  
  
• Chechi Alessandro, "The return of cultural objects removed in times of colonial domination and international law: the case of the Venus of Cyrene", Italian Yearbook of International Law, Vol. XVIII, 2008, pp. 159-181.

Raphaël Contel

• Almansi Claude, Baggi Marcello, Contel Raphael, Cottier Bertil, de Werra Jacques « Il diritto d’autore nell’ambito didattico », DICE, en cours de publication, automne 2010.
  
  
• Almansi Claude, Baggi Marcello, Contel Raphael, Cottier Bertil, de Werra Jacques (traduction Raphael Contel) « Manuel d’introduction au droit d’auteur dans le contexte de l’enseignement », DICE, en cours de publication.
  
  
• Contel Raphaël, « Questions de culture ? La Convention Unesco 2005 sur la protection et le promotion de la diversité des expressions culturelles », in : Kerstin Odendahl, Peter Johannes Weber (Eds.), Kulturgüterschutz - Kunstrecht - Kulturrecht, Festschrift für Kurt Siehr zum 75. Geburtstag aus dem Kreise des Doktoranden - und Habilitandenseminars „Kunst und Recht“, Schriften zum Kunst- und Kulturrecht, Nomos Verlag, Baden-Baden, 2010, Volume 8, p. 537.
  Voir le document (199 Ko, )
  
  
• Contel Raphaël et Renold Marc-André, « Le droit de l’immatériel et les musées, éclairages comparatifs », in : Acte du colloque « Patrimoine et économie de l’immatériel », 3 et 4 avril 2008 à l’Institut du patrimoine national à Paris, (remplacement du Professeur Renold), PUF, en cours de publication.
  
  
• Renold Marc-André, Boillat Marie, Contel Raphael, « Fiches juridiques suisses » du dictionnaire Droit du patrimoine culturel (droit allemand, anglais, espagnol, français, italien, suisse), sous la direction de Cornu Marie et Fromageau Jérôme, Centre de recherche sur le droit du patrimoine culturel et naturel, CNRS, Faculté Jean Monnet, en cours de publication : http://www.cecoji.cnrs.fr/article.php3?id_article=102.
  
  
• Contel Raphaël et Renold Marc-André, « Rapport national – Suisse », in : Protection de la propriété culturelle et circulations des biens culturels – Etude de droit comparé Europe/Asie, sous la responsabilité scientifique de Marie Cornu, Mission de recherche droit et justice, CNRS, http://www.gip-recherche-justice.fr/spip.php?article298&var_recherche=%20cornu%20%20marie, p. 327 à 417.
  
  
• Contel Raphaël, « Contrôle à l’exportation des biens culturels – comparaison des droits chinois, français, britanniques et suisses - », in : Protection de la propriété culturelle et circulations des biens culturels – Etude de droit comparé Europe/Asie, sous la responsabilité scientifique de Marie Cornu, Mission de recherche droit et justice, CNRS, p.50 à 58.
  
  
• Table ronde (pour la promotion 2008 de l’INP) : La lutte contre le trafic illicite des biens culturels (intervention sur « La Convention UNESCO 1970 et sa mise en application par la Suisse »), Institut du patrimoine national (INP), Paris.
  
  
• Mise à jour des Sources du droit suisse : Législation et jurisprudence fédérales et cantonales, Faculté de droit, Université de Genève, 4ème édition, sous le contrôle du Professeur Andreas Bucher, édition papier et mise en ligne, http://www.unige.ch/biblio/droit/ressources/sourcesdudroit.html.
  
  
• Intervention au Internationales Seminar Kunst und Recht à Bâle sur « Le champ d’application de la Convention de l’UNESCO 2005 sur la diversité des expressions culturelles », compte rendu du séminaire dans KUR (3/4 2007), p. 92, et, International Journal of Cultural Property (2008) 15, p. 413 à 415, Cambridge University Press.

Prof. Marc-André Renold

• Marc-André Renold, "Les relations contractuelles dans le monde des arts plastiques et des musées: exemples choisis," in : Semaine Judiciaire, 2012 II, pp. 1 - 36.
  
  
• Marc-André Renold, "'Art as Collateral': Sicherheiten und andere Garantien im Kunstmarkt," in: Peter Mosimann et Beat Schönenberger (éds.), Kunst & Recht, Berne 2011, p. 41.
  
  
• Marc-André Renold, "Les litiges en matière de restitution de biens culturels. Exemples récents de résolutions alternatives," in : SIK-ISEA; Université de Lausanne (éd.) : Le marché de l'art en Suisse (outlines 7), Lausanne 2011, p. 341.
  
  
• Marc-André Renold,"La Convention de l'UNESCO de 1970 et sa mise en application : données de base ," in: Schweizerische UNESCO-Kommission (éd.): Die UNESCO-Konvention von 1970 und ihre Anwendung. Zurich et Saint-Gall, 2011, p. 117.
  
  
• Marc-André Renold et Marie Boillat, "L'entraide judiciaire internationale en matière pénale : réflexions introductives," in : Marc-André Renold (éd.), L'entraide judiciaire interantionale dans le domaine des biens culturels, Etudes en droit de l'art, Vol. 20, Zurich: Schulthess 2011, p. 7.
  
  
• Renold Marc-André, « The international scope of application of the Swiss rules on the due diligence of dealers in cultural property », in : Boele-Woelki Katharina/ Einhorn Talia/ Girsberger Daniel/ Symeonides Symeon (éds), Convergence and Divergence in Private International Law, Liber Amicorum Kurt Siehr, Bâle 2010, p. 857 ss.
  
  
• Cornu Marie et Marc-André Renold, Le renouveau des restitutions de biens culturels : les modes alternatifs de règlement des litiges, Clunet, n°2/2009 (Avril-Mai-Juin 2009).
  Voir le document (287 Ko, )
  
  
• Renold Marc-André, « Entrée en vigueur du premier accord bilatéral entre la Suisse et l’Italie sur l’importation et le retour de biens culturels », in : Medialex, 2/2008, p. 65 ss.
  
  
• Renold Marc-André, « Le droit de l'art et des biens culturels en Suisse: questions choisies », in : RDS/ZSR, Band (2010) II, Heft 1, p. 137 ss.
  
  
• Renold Marc-André, Co-auteur du Commentaire LTBC : Loi fédérale sur le transfert international des biens culturels (LTBC), Schulthess, Zurich et Genève, juillet 2006.
  
  
• Renold Marc-André, « Une importante décision suisse en matière de transfert international de biens culturels : l’arrêt du Tribunal fédéral sur les pièces d’or anciennes du 8 avril 2005 », in : Revue de droit uniforme, XI (2006), p. 399 ss.
  
  
• Renold Marc-André, « An Important Swiss Decisions Relating to the International Transfer of Cultural Goods: The Swiss Supreme Court’s Decision on the Giant Mogul Gold Coins », in : International Journal of Cultural Property, 13 (2006/3), p. 361ss.
  
  
• Renold Marc-André, « Le droit de suite des artistes en Suisse », in: Liberté de l’art et indépendance de l’artiste / Kunstfreiheit und Unabhängigkeit der Kunstschaffenden, Publications de l’Institut Suisse de droit comparé, Vol. 50 et Etudes en droit de l’art, Vol. 16, 2004, p.167 ss.
  
  
• Renold Marc-André, « Dégradation et restauration des œuvres d'art exposées sur le domaine public », in : Questions de droit d'auteur, Sic!, mars 2003, p. 204 ss.
  
  
• Renold Marc-André, « Interaction entre l'intégration régionale et l'harmonisation mondiale : quelques réflexions à propos des biens culturels », in : Actes du Congrès d'Unidroit pour commémorer le 75ème anniversaire de sa fondation, Rome 2003 (Harmonisation mondiale du droit privé et intégration économique régionale), Uniform Law Review VIII 2003-1/2, 581.
  
  
• Renold Marc-André, « Internet et le droit d'auteur », in : Semaine judiciaire, 2002 II, p. 83 ss.
  
  
• Renold Marc-André, « Faut-il adopter le droit de suite des artistes ? Quelques réflexions de lege ferenda en droit d'auteur suisse », in : PJA/AJP, 12/2002, p.1410 ss.
  
  
• Renold Marc-André, « A Landmark Decision in Art Law by the European Court of Human Rights : Beyeler v. Italy », in : Art Antiquity and the Law, Vol. 5/1, mars 2000, p. 73 ss, aussi publié in : Art-Law Centre News, 4 juin 2000.
  
  
• Renold Marc-André, « The Consequences for Switzerland of International and European Regulations Affecting the Free Circulation of Works of Art », in : Law and Art : The Free Movement of Cultural Property, Université de Maastricht, 1999.